Françoise Guillaume
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Françoise GUILLAUME
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants élus des personnels
Représentants des personnels exerçant des fonctions administratives, d'intendance, de service et d'entretien
Groupe:
École nationale de voile et des sports nautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000029584525
(source JORF)
nomination
15 Octobre 2014
15/10/2014
De:
Guillaume (Françoise), épouse Chomet
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Provins
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel
=
"
Paris
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Provins
"
JORFTEXT000000380583
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1996
07/12/1996